Dans le secteur du bâtiment des travaux publics, les salariés peuvent être amenés à effectuer des longs trajets. Ces déplacements professionnels compliquent le calcul du temps de travail des employés du BTP. Lorsque le chantier est vraiment éloigné du domicile de l’employé et que celui-ci doit vivre à côté de son lieu de travail, une indemnité grand déplacement  lui est versée. L’employeur prend également en charge l’hébergement.

Qu’est-ce que le grand déplacement professionnel ?

Le salarié est considéré en grand déplacement lorsqu’il accomplit une mission professionnelle et qu’il est empêché de regagner sa résidence en raison des deux conditions suivantes :

  • la distance séparant le lieu de résidence du lieu de déplacement est au moins égale à 50 km (trajet aller) et ;
  • les transports en commun ne permettent pas de parcourir cette distance dans un temps inférieur à 1 h 30 (trajet aller).

Si ces deux conditions ne sont pas remplies mais que le salarié est empêché de regagner son domicile, il est considéré comme étant en grand déplacement. L’employeur devra alors prouver que son employé est bien resté sur place.

C’est donc le critère de « découchage » qui détermine le régime applicable :

  • si le salarié regagne son domicile le soir : il est en petit déplacement,
  • si le salarié ne regagne pas son domicile le soir : il est en grand déplacement (source fntp.fr).

C’est le domicile du salarié qui est le point de départ du grand déplacement contrairement au point de départ défini dans le régime des petits déplacements.

Qu’en est-il des frais et des indemnités de déplacement ?

L’indemnité de grand déplacement correspond aux dépenses journalières normales qu’engage le déplacé en plus des dépenses habituelles qu’il engagerait s’il n’était pas en déplacement. Le montant des dépenses journalières est remboursé par une allocation forfaitaire égale aux coûts normaux du logement et de la nourriture (petit-déjeuner, déjeuner, dîner).

Indemnisation des frais et temps de voyage

L’ouvrier envoyé en grand déplacement par son entreprise, reçoit, indépendamment du remboursement de ses frais de transport :

  • Une indemnité égale au salaire qu’il aurait gagné s’il avait travaillé, pour les heures comprises dans son horaire de travail non accomplies en raison de l’heure de départ ou de l’heure d’arrivée,
  • Une indemnité égale à 50% de son salaire horaire, sans majoration ni prime, compensatrice des frais complémentaires, sauf si ces frais sont directement remboursés par l’entreprise, pour chaque heure de trajet non comprise dans son horaire de travail.

Pour en savoir plus sur l’indemnité grand déplacement, AVENIR Expert a réuni les informations clés dans une infographie, n’hésitez pas à la partager: Infographie : les indemnités de grands déplacements dans les travaux publics

Pour aller plus loin, retrouvez le guide des indemnités de grands déplacements et notre article sur la Carte d’identification professionnelle du BTP.