Dernière modification le 3 mars 2020.

Le coronavirus (COVID-19) ne cesse de se propager en France. Les entreprises françaises ne sont pas épargnées par cette épidémie.  Quelles sont les conséquences ? Comment vous, employeurs et salariés, faites-vous face à l’épidémie ? Voici nos réponses aux questions qui peuvent éviter quelques sueurs froides.

Le coronavirus, en quoi ça consiste ?

  • C’est un virus pouvant provoquer une infection respiratoire aiguë avec des difficultés respiratoires, voire des complications pulmonaires de type pneumonie
  • Les symptômes peuvent apparaître jusqu’à 14 jours après un contact avec une personne malade
les symptômes du coronavirus

La propagation de ce virus peut se faire très rapidement. Afin de limiter les risques, le ministère de la santé informe sur le virus et apporte des conseils pour limiter la propagation.
Pour limiter la transmission du COVID-19, les employeurs et salariés doivent, eux aussi, adapter leur mode de travail.

Je suis employeur

Quelles préventions apporter à mes salariés ? 

Les préventions contre le coronavirus

Quelles mesures prendre si un salarié de mon entreprise revient de zones à risques ou a été en contact avec une personne infectée ?

Vous devez communiquer et mettre en place les mesures suivantes pendant les 14 jours suivant son retour :

  • J’accompagne mon salarié en réorganisant son poste de travail après analyse des risques en privilégiant le télétravail ;
  • Si le télétravail n’est pas possible, je fais en sorte que le salarié évite : les lieux où se trouvent des personnes fragiles, toute sortie ou réunion non indispensable, les contacts proches

Comment mettre en place le télétravail ? 

Le ministère de la solidarité et de la santé, ainsi que le ministère du travail précisent :
Si le poste de travail le permet, le télétravail est la solution à privilégier. Cette modalité d’organisation du travail requiert habituellement l’accord du salarié et de l’employeur, ce qui est la solution préférable. Toutefois, l’article L. 1222-11 du code du travail mentionne le risque épidémique comme pouvant justifier le recours au télétravail sans l’accord du salarié.

AVENIR Expert vous propose un article détaillé sur la mise en place du télétravail au sein de votre entreprise.

Je suis salarié

Je reviens d’une zone à risque ou j’ai été en contact avec une personne infectée :
Il est recommandé d’informer son employeur avant la reprise du travail lorsque l’on revient d’une des zones à risques. Ces zones sont susceptibles d’évoluer et sont régulièrement mises à jour sur le site du gouvernement. De même, si vous avez été en contact avec une personne infectée, il est recommandé d’informer son employeur.

Dans les deux cas, dans le cadre de son obligation de santé et de sécurité de ses salariés, l’employeur peut demander à ses salariés de travailler à distance pendant 14 jours.

Pendant cette période, le salarié doit prévenir son employeur, surveiller sa température deux fois par jour, surveiller l’apparition de syndromes d’infection respiratoire, éviter les contacts avec les proches et les personnes fragiles.

Mon enfant fait l’objet d’une demande de respect d’une période d’isolement : 

Si votre enfant fait l’objet d’une demande de respect d’une période d’isolement et que vous n’avez pas de solution de garde, c’est à l’employeur de déclarer les salariés concernés via le téléservice « declare.ameli.fr ». L’arrêt sera délivré pour une durée de 14 jours.
En application du décret N°2020-73 du 31/01/2020, ces arrêts ne comportent pas de jours de carence et sont pris en charge comme un arrêt de travail normal.

Pour bénéficier des indemnités journalières, les conditions suivantes doivent être réunies :

  • Seuls les parents d’enfants de moins de 16 ans sont concernés.
  • Les enfants doivent être scolarisés dans un établissement fermé ou être domiciliés dans une des communes concernées.
  • Un seul parent peut se voir délivrer un arrêt de travail. Le salarié doit fournir à son employeur une attestation certifiant qu’il est le seul à demander un arrêt de travail.
  • L’arrêt de travail devient la seule solution si le télétravail n’est pas envisageable.

Je veux exercer mon droit de retrait :
Votre employeur souhaite que vous vous rendiez dans une des zones à risques. Selon vous, cela représente une menace, voici ce que dit la loi:
En vertu des articles L. 4131-1 et suivants du code du travail, un travailleur ne peut se retirer d’une situation de travail que s’il a un motif raisonnable de penser qu’elle présente un danger grave et imminent pour sa vie ou sa santé.

Pour en savoir plus :